EnvironnementMentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Informations légales

Toute personne qui accède au site de www.cacem.org s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation, qui pourront pour certaines rubriques être complétées par des conditions particulières.

Conception technique et réalisation

Service Valorisation et Promotion des Projets Infrastructures et Environnement - Service Communication - Service Informatique et Téléphonie

Adresse :

Immeuble Cascades III
Place François Mitterrand
BP 407
97204 Fort-de-France cedex
Martinique

 

Hébergement et Intégration

Société Archriss

Adresses :

5 Rue de la liberté
13140 MIRAMAS

23 rue pérolière
05000 GAP CEDEX
Fixe : 09 70 46 06 36
Portable : 06 31 07 25 70
Fax : 04 88 04 94 63


Email : contact@archriss.fr
Site : www.archriss.fr

Système de gestion de contenu

Typo3
www.typo3.org

Commentaires, remarques et suggestions

La Communauté d'Agglomération du Centre ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La CACEM ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Toute personne est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La Communauté d'Agglomération du Centre de la Martinique n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. Les données présentes sur le sitehttp://www.cacem.org/, comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d'autres fins qu'une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.
Logotype de la CACEM
Le logo de la CACEM est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 21 mai 2002 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
La CACEM se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Protection des données personnelles

La CACEM vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur ses sites bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". En application de l'article 16 de ladite loi, le site www.cacem.archriss.com est déclarée à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Déclaration N° 1040969. Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice du droit d'accès et de rectification, ou du droit d'opposition, adresser un courrier postal à : CACEM - Immeuble Cascades III - Place François Mitterrand- BP 407 - 97204 Fort-de-France cedex
Martinique.