-
Accueil - Mentions légales
Information légales
Toute personne qui accède au site de www.cacem.org s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation, qui pourront pour certaines rubriques être complétées par des conditions particulières.
Conception technique et réalisation
Service Communication - Service Informatique et Téléphonie
Adresse : Immeuble Cardinal
Chateauboeuf Est - BP 407 -
97204 Fort-de-France cedex
Martinique
Hébergement et Intégration
Société Nasdy Corp.
Adresse :
Res. Les Hauts de St James
Imm. Longchamp
97232 Lamentin
Tèl : 0596 555 814
Email : contact@nasdy.com
Site : www.nasdy.com
Système de gestion de contenu
Typo3
www.typo3.org
Commentaires, remarques et suggestions
La Communauté d'Agglomération du Centre ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La CACEM ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
Toute personne est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La Communauté d'Agglomération du Centre de la Martinique n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. Les données présentes sur le site www.cacem.org, comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d'autres fins qu'une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.
Logotype de la CACEM
Le logo de la CACEM est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 21 mai 2002 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
La CACEM se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.
Protection des données personnelles
La CACEM vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur ses sites bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". En application de l'article 16 de ladite loi, le site www.cacem.org est déclarée à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Déclaration N° 1040969. Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice du droit d'accès et de rectification, ou du droit d'opposition, adresser un courrier postal à : CACEM - Immeuble Cardinal
Chateaubœuf Est - BP 407 - 97204 Fort-de-France cedex
Martinique.
