Organisation Politique

Le Cabinet du Président
Le Directeur de Cabinet est en charge du suivi des dossiers du Président et veille aux relations entre les Conseillers Communautaires, les services et les partenaires extérieurs avec l’aide du service communication.


Le conseil communautaire
Organe délibérant de la Communauté d’agglomération, il est composé de 43 conseillers désignés par les conseillers municipaux des communes membres. Les conseils communautaires ont lieu environ une fois par mois, au siège de l’Etablissement public ou dans l’une des mairies des communes membres, afin de fixer les grandes orientations de la politique communautaire et voter le budget.Les décisions sont exécutoires de plein droit. Les séances du Conseil communautaire sont publiques.


Le bureau communautaire
Il examine et emet un avis sur les dossiers à soumettre aux Conseil Communautaire. Les travaux sont préparés par le Bureau Communautaire, composé de 12 membres (Président et vice-Présidents) qui a une vocation par délégation du Conseil à prendre des décisions.













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trombinoscope_elus.pdf

Trombisnoscope des élus de la CACEM

2.4 M


Les commissions
Les Commissions ont pour rôle d’instruire et de préparer les décisions du Conseil ou du Bureau lorsqu’il agit par délégation du Conseil, et formulent en principe un avis sur les questions qui seront soumises à délibération et qui relèvent de leur domaine.Certains dossiers, en raison de leur spécificité ou de leur importance, peuvent justifier la création d’une Commission spéciale, décidée par le Conseil ou, la réunion d’une Commission plénière privée à l’initiative du Président.

Les Commissions de travail de la Communauté sont les suivantes :
• La Commission des Finances et de Programmation ;
• La Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme ;
• La Commission des Transports ;
• La Commission de l’Environnement et des Energies renouvelables ;
• La Commission de l’Habitat et du Logement ;
• La Commission de la Politique de la Ville ;
• La Commission de Développement Economique ;
• La Commission "Eau et Assainissement" ;
• La Commission des Travaux et Equipements Communautaires ;
• La Commission du Personnel ;
• La Commission d’Appel d’Offres ;
• La Commission Consultative des Services Publics Locaux de la CACEM ;
• La Commission de Délégation de Service Public ;
• La Commission d’Evaluation des Charges Transférées;
• Le Comité Technique Paritaire de la CACEM (C.T.P);
• Le Comité d'Hygiène et de Sécurité CACEM/ODYSSI (C.H.S);
• La Délégation Spéciale "Propreté" du Territoire Communautaire;

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